Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

St Barth FRENCH STYLE
HASSON Michel

Numéro de dépôt :
98720986
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque St Barth FRENCH STYLE

Déposée le 23 février 1998 par HASSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « St Barth FRENCH STYLE »

Le déposant est HASSON Michel, domicilié(e) 16, avenue du Bel Air, 75012 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HASSON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

HASSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : Michel Hasson , STAMP , PROMO-INFO


HASSON Michel - 16, avenue du Bel Air, 75012 Paris - France


Michel HASSON - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305789 - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 2000-08-21

Papier, carton et produit de ces matières et plus particulièrement les produits de l'imprimerie, à savoir: affiches, photographies, cartes postales, autocollants, serviette en papier. Vêtements, tee-shirt, casquettes. Édition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.